Conditions générales de vente

Objet

Le site internet accessible à l’adresse terebenthinegommearabique.com propose les produits, les illustrations et les photos originaux et personnalisables imaginés, créés, réalisés et dessinés par Madame Véronique Massonnet exerçant son activité sous la marque Térébenthine & Gomme arabique, sous le numéro SIRET 80186469500037 et dont le siège social est situé 19, rue Cassin 89100 Sens.

La commande par le Client d’un produit ou d’une prestation auprès de Térébenthine & Gomme arabique implique et entraîne l’acceptation sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.

Elles prévaudront sur toute condition de vente antérieure ainsi que sur toute clause et condition d’achat que pourrait pratiquer le Client. Seules peuvent y déroger les conditions particulières qui auront pu être convenues entre Térébenthine & Gomme arabique et le Client.

Térébenthine & Gomme arabique se réserve le droit de modifier ses CGV à tout moment. En cas de modification, les CGV applicables seront celles en vigueur à la date de la commande passée par le Client.

Les produits vendus sur le site sont notamment identifiés par une ou plusieurs photos. Les images se veulent les plus fidèles possible mais les couleurs restituées à l’écran peuvent varier d’un appareil à l’autre. En cas de doute, le Client est invité à se rapprocher de Térébenthine & Gomme arabique avant la validation de sa commande.

Livraison

Les commandes sont traitées du lundi au vendredi entre 9h et 16h30.

La livraison est ensuite assurée par le service de La Poste en lettre suivie ou Colissimo à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande

Dans tous les cas le délai de livraison ne débute qu’une fois le montant de la commande encaissée par nos soins (par exemple : la validation d’une commande payée par virement bancaire est sous réserve de réception de celui-ci) et dépend de l’acheminement par La Poste. A titre indicatif, le délai d’acheminement par Lettre Suivie indiqué sur le site de La Poste est de 48 à 72 heures.

Nous ne saurions être responsables de retards liés à La Poste (tels que perte du colis, grèves, …).
Quand une commande comporte plusieurs références produit, c’est le délai de livraison le plus long qui est à prendre en compte pour l’ensemble de la commande.

 

Retour ou échange

En application des dispositions légales en vigueur, notamment de l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à donner de motifs ou à payer de pénalité, à compter du jour de réception des produits.

Le Client consommateur informera alors Térébenthine & Gomme arabique de sa décision de rétractation dans le délai précité, au moyen d’une déclaration dénuée de toute ambigüité, en indiquant son numéro de commande :

·         par email : terebenthinegommearabique@gmail.com

En cas d’exercice de ce droit, un bon de retour sera adressé par mail au Client qui disposera alors d’un délai de 14 (quatorze) jours pour retourner à ses frais, le(s) produit(s) en parfait état, dans leur emballage d’origine.

A réception, Térébenthine & Gomme arabique jugera de l’état du (des) produit(s) retourné(s). Aucun retour ne sera accepté et donc aucun remboursement ne sera effectué si le(s) produit(s) retourné(s) a (ont) été utilisé(s) ou endommagé(s) du fait du Client, le(s) rendant impropre(s) à la vente ou après expiration du délai précité.

Si le retour est accepté par Térébenthine & Gomme arabique, le prix du (des) produit(s) commandé(s) et les frais de livraison seront remboursés au Client dans les meilleurs délais et au plus tard, dans les 14 (quatorze) jours suivant la date de réception du (des) produit(s) retourné(s) par le Client.

Conformément aux dispositions de l’article L.121-20-2 3 du Code de la Consommation, le Client ne peut pas bénéficier d’un droit de rétractation pour les créations sur mesure et personnalisées commandées auprès de Térébenthine & Gomme arabique. Aucun remboursement ni échange ne sera donc possible pour ces créations.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de Térébenthine & Gomme arabique sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Térébenthine & Gomme arabique. Toutes les réalisations de Térébenthine & Gomme arabique, qu’il s’agisse des produits ou des créations sur mesure, sont des œuvres originales qui bénéficient de la protection du droit d’auteur.

Toutes les illustrations réalisées par Térébenthine & Gomme arabique, sont destinées à un usage strictement personnel et ne sont pas libres de droits. En aucun cas, nous n’êtes autorisés à en faire commerce, les imprimer en quantité sur des cartes, affiches, flyers, t-shirts ou tout autre support et d’en faire un usage commercial et/ou professionnel. La numérisation pour reproduction des illustrations est strictement interdite et constitue un délit. Lorsque le Client achète un produit ou une création sur mesure, il ne bénéficie d’aucune cession des droits d’auteur sur l’œuvre originale réalisée par Térébenthine & Gomme arabique. Il ne peut donc en disposer librement.

Térébenthine & Gomme arabique est propriétaire des droits d’auteur et se réserve le droit de publier ses dessins sur son site, sa page facebook, son compte Instagram, son book professionnel ou tout autre support.